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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 9eArt+
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Mecanhumanimal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mecanhumanimal
9eArt+, sarl

Numéro de dépôt :
3991461
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2023
Mecanhumanimal de 9eArt+

Présentation de la marque Mecanhumanimal

Déposée le 18 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 9eArt+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mecanhumanimal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 9eArt+ domicilié(e) 71 rue Hergé - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 9eArt+, Mme Bas Marie-Noëlle domicilié(e) 71 rue Hergé - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Mecanhumanimal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mecanhumanimal est expirée depuis le 18 mars 2023.

9eArt+ a également déposé les autres marques suivantes : BD LE GRAND RENDEZ-VOUS , Partageons la bande dessinée , Le grand rendez-vous de la Bande Dessinée , Bande Dessinée, le grand rendez-vous


9eArt+, sarl - 71 rue Hergé - 16000 - ANGOULEME - France


9eArt+, Mme Bas Marie-Noëlle - 71 rue Hergé - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.